Règlement intérieur

École élémentaire LAMARTINE, St MICHEL s/O

Le présent règlement a pour but d’énoncer les règles qui permettent à tous de profiter du temps scolaire dans le respect et la sécurité de tous

1. FRÉQUENTATION ET OBLIGATION SCOLAIRES

1.1. Fréquentation

La fréquentation régulière de l’école élémentaire pour les enfants admis est obligatoire.

1.2 Absence

Les absences sont notées, chaque demi-journée, dans un registre spécial tenu par l’enseignant(e). Toute absence est immédiatement signalée par les parents de l’élève, ou par la personne à qui il est confié, qui doivent dans les quarante-huit heures en faire connaître, par écrit, les motifs avec production, le cas échéant, d’un certificat médical. A la fin de chaque mois, l’absentéisme non motivé (à partir de 4 demi-journées par mois) est signalé à l’Inspecteur d’Académie. Un enfant ne peut sortir de l’école avant l’heure réglementaire sauf en cas d’urgence ; les parents doivent alors impérativement venir le chercher à la porte de la classe.

2. HORAIRES ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS SCOLAIRE

2.1. Horaires conformes à la réglementation nationale (semaine de 24 heures)

le temps scolaire des élèves de l’école primaire est organisé comme suit : 24 heures d’enseignement par semaine, réparties sur 9 demi-journées, pour tous les élèves, certains pouvant bénéficier d’une heure d’activité complémentaire(APC).

2.2. horaires hebdomadaires

4 journées (lundi, mardi, jeudi, vendredi) de 5h15 et une matinée de 3h(mercredi), soit 24h hebdomadaires. Pause méridienne de 2 heures 15 min.

2.3 Horaires d’entrée et de sortie

L’école ouvre le matin à 8h20 et l’après-midi à 13h50.

La classe se termine le matin à 11h45 et le soir à 16h00, les lundis, mardis, jeudis et vendredis. La sortie des élèves s’effectue donc à partir de16h00, une fois les rangements terminés.

Les portails de l’école sont fermés à 8h30 et à 14h00.

Le mercredi, l’école ouvre à 8h20, la classe se terminant à 11h30.

Chacun se doit de respecter les horaires.

3. VIE SCOLAIRE

3.1. Dispositions générales

L’école favorise l’ouverture de l’élève sur le monde et assure, conjointement avec la famille, l’éducation globale de l’enfant. Elle a pour objectif la réussite individuelle de chaque élève en offrant les mêmes chances à chacun d’entre eux. Elle assure la continuité des apprentissages. 

Les relations entre partenaires de l’école sont fondées sur le respect mutuel. Chacun s’interdit tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à l’un d’entre eux.

Les parents d’élèves sont membres de la communauté éducative. Leur participation à la vie scolaire et le dialogue avec les enseignants et les autres personnels sont assurés dans l’ école . Les parents d’élèves participent, par leurs représentants aux conseils d’école.

Adultes et élèves adoptent une tenue vestimentaire compatible avec la vie en collectivité et avec les nécessités induites par les apprentissages. Une tenue correcte et ordinaire est donc requise, aucun accessoire « à la mode Â » n’est nécessaire, le maquillage des élèves n’est pas autorisé.

3.2. Récompenses et sanctions

Le maître ou l’équipe pédagogique de cycle doit obtenir de chaque élève un travail à la mesure de ses capacités. En cas de travail insuffisant, après s’être interrogé sur ses causes, le maître ou l’équipe pédagogique de cycle décidera des mesures appropriées.

Tout châtiment corporel est strictement interdit.

Un élève ne peut être privé de la totalité de la récréation à titre de punition. Les manquements au règlement intérieur de l’école, et, en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des maîtres peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.

Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.

Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative. Le médecin chargé du contrôle médical scolaire et/ou un membre du réseau d’aides spécialisées devront obligatoirement participer à cette réunion.

S’il apparaît, après une période probatoire d’un mois, qu’aucune amélioration n’a pu être apportée au comportement de l’enfant, une décision de changement d’école pourra être prise par l’inspecteur de l’Education nationale, sur proposition du directeur et après avis du conseil d’école.

La famille doit être consultée sur le choix de la nouvelle école.

3,3 De la Laïcité

Conformément aux dispositions de l’article L141-5-1 du Code de l’Education, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, le directeur organise un dialogue avec la famille de l’élève et celui-ci avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.

Les agents contribuant au service public de l’éducation, quels que soient leur fonction et leur statut, sont soumis à un strict devoir de neutralité qui leur interdit le port de tout signe d’appartenance religieuse, même discret. Ils doivent également s’abstenir de toute attitude qui pourrait être interprétée comme une marque d’adhésion ou au contraire comme une critique à l’égard d’une croyance particulière.

Ces règles sont connues et doivent être respectées. La loi ne concerne pas les parents d’élèves.

4. USAGE DES LOCAUX - HYGIÈNE ET SÉCURITÉ 4.1. Responsabilité

L’ensemble des locaux scolaires est confié au directeur, responsable de la sécurité des personnes et des biens.

L’accès à l’école se fait par la cour, sauf circonstances exceptionnelles. Le parking des personnels ne peut servir d’accès régulier, pour des raisons de sécurité et de responsabilité. Le stationnement des véhicules des parents d’élèves n’y est pas autorisé.

4.2. Hygiène

Les enfants accueillis à l’école doivent être en bon état de santé et de propreté. Dans le cas d’un enfant manifestement négligé ou porteur de parasites, le directeur demandera à la famille de prendre les dispositions qu’imposent les exigences de la vie collective. L’école se réserve le droit de demander l’avis du médecin scolaire.

4.3. Sécurité

Des exercices de sécurité ont lieu suivant la réglementation en vigueur. Les consignes de sécurité doivent être affichées dans l’école.

4.4. Dispositions particulières

Le personnel travaillant dans l’école doit être respecté, ainsi que les locaux et le matériel scolaire.

Les enfants ne doivent apporter à l’école que les objets nécessaires aux exercices scolaires. Tout objet dangereux (cutter, couteau, lame, etc.) est interdit, de même les produits toxiques (correcteur liquide ou sec, colle liquide, etc.) ainsi que tout objet sonore (montre, téléphone, MP…). L’objet sera retenu et ne sera rendu qu’aux parents.

Il est recommandé de limiter l’apport de bonbons. Les sucettes sont interdites.

Le port des bijoux est très fortement déconseillé. L’école décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol.

Pour éviter les pertes, il est demandé de marquer les vêtements au nom de l’enfant

Les livres doivent être couverts et maintenus en bon état. Les livres perdus ou détériorés devront être remplacés par la famille.

Seules peuvent être organisées par l’école les collectes autorisées au niveau national par le ministre chargé de l’Education. Les souscriptions ou tombolas peuvent être autorisées par l’inspecteur de l’Education nationale sur proposition du directeur et après avis du conseil d’école.

Les jeux jugés violents par les adultes de l’école sont interdits.

Les espaces verts doivent être respectés : la butte et les haies sont interdites d’accès.

4.5 Accès à l’école

Il est interdit de pénétrer dans la cour de l’école en dehors des heures et des jours scolaires ou sans l’autorisation des enseignants. L’école n’étant pas un lieu public, l’accès en est limité aux nécessités de la vie scolaire. Il est donc demandé aux parents d’attendre leur enfant à la grille de l’école à 11h45 et 16h00 (11h30 le mercredi) .

5. SURVEILLANCE

5.1. Dispositions générales

La surveillance des élèves, durant les heures d’activité scolaire, doit être continue et leur sécurité doit être constamment assurée, en tenant compte de l’état et de la distribution des locaux et du matériel scolaire et de la nature des activités proposées.

5.2. Modalités particulières de surveillance

L’accueil des élèves est assuré dix minutes avant l’entrée en classe. Le service de surveillance, à l’accueil et à la sortie des classes, ainsi que pendant les récréations, est réparti entre les maîtres en conseil des maîtres de l’école.

Un enfant qui se blesse, même légèrement, ou qui rencontre un problème doit en informer immédiatement un adulte de l’école.

5.3. Accueil et remise des élèves aux familles

Les enfants sont rendus à leur famille, à l’issue des classes du matin et de l’après-midi, sauf s’ils sont pris en charge, à la demande de la famille, par un service d’étude, de garde, d’activités périscolaires ou de cantine.

6. Dispositions finales

Le règlement intérieur des écoles élémentaires publiques est établi par le conseil d’école compte tenu des dispositions du règlement départemental. Il est approuvé ou modifié chaque année lors de la première réunion du conseil d’école.

Signature des parents :